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Articles avec #accords

Accord Pénibilité LA MAN E UVRE EST GROSSI E RE! Le vendredi 8 novembre, nous avons eu la première réunion sur la négociation d’un accord portant sur la pénibilité. Lorsque l’on rentre dans les détails des documents qui nous ont été remis: Nous nous apercevons...

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Entre les soussignés : La société LSL représentée par le Directeur de sites. ET les délégations syndicales CFDT et CGT. Article 1. Constat de désaccord Les parties se sont rencontrées le 10 janvier et le 8 février 2013. Elles constatent qu’au terme de...

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Article 1 : Lors de la réunion du comité d’entreprise du 2 juin 2006, les parties signataires sont convenues de procéder à une dérogation des règles de gestion des congés payés, prévues notamment par la convention collective du Transport Annexe 1, dans...

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Puisque cet accord a été reconduit tous les ans, il est devenu permanent! Préambule : Au préalable et d’un commun accord, les parties désignées ci-dessous, avaient convenu que les négociations auraient lieu en présence des membres du comité d’entreprise....

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